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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM
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Cooky
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cooky
ATM, SAS

Numéro de dépôt :
3956471
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/10/2022
Cooky de ATM

Présentation de la marque Cooky

Déposée le 15 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cooky » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATM domicilié(e) 1 Zone Anjou Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 067 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATM, Mme CHARBONNEAU Sylvie domicilié(e) 1 Zone Anjou Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France.

La marque Cooky a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cooky est expirée depuis le 15 octobre 2022.

ATM a également déposé les autres marques suivantes : La Réserve des Initiés , MAC BROTHERS Chiens et Chats , FELICHEF , G12 POINTS ASSURANCES WWW.G12.FR , TWISTY , DIET'ETHIQUE , JACKOU , PRODUIT DE L'AVENIR , FRIANDISES , FRIENDIES


ATM, SAS - 1 Zone Anjou Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France - SIREN 592067086


ATM, Mme CHARBONNEAU Sylvie - 1 Zone Anjou Actiparc de Jumelles - 49160 - LONGUE JUMELLES - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.